Généralités
Le récapitulatif des différents contrats avec la MACIF est disponible sur simple demande.
Les conditions générales des contrats
- Contrat MAS vie associative (avril 2012)
- Contrat MAS Immeuble et contenu (février 2013)
- Navigation de plaisance (janvier 2017)
- Auto (remorques et karts) (juillet 2003)
Les conditions particulières des contrats
Ces documents sont disponibles sur simple demande auprès de GSE.
Déclaration d'un sinistre
S'agissant de la RC individuelle : le mode opératoire
Selon votre statut, voici le formulaire à utiliser :
- SG48_SEG : pour les ouvrants-droits et ayants droits Schneider Electric
- SG48_Framatome : pour les ouvrants-droits et ayants droit Framatome Grenoble
- SG_GSE : pour tous les autres adhérents GSE
S'agissant de dommages matériels : le mode opératoire
- SG53_GSE : le formulaire pour des dommages aux biens
- SG62_GSE : le formulaire pour des dommages sur remorques ou karts
Pas de formulaire lorsque il s'agit de dommages aux bateaux (voir procédure).