Vous êtes ici

Réglement intérieur

Réglement intérieur de la section GSE kite :
(version du 29 Novembre 2018)
 
Réglement à télécharger ici :
 
ARTICLE I.  Définition
La section GSE Kite est une section de l’association GSE (Grenoble Sports Entreprises)
Nota : dans les textes ci-après, Entreprise* désigne :
- L’ensemble des établissements de Schneider Electric représentés au Comité d’Établissement de Grenoble.
- Siemens Grenoble,
- Rolls Royce Civil Nuclear SAS.
 
ARTICLE II. Objet et but de ce document
Destiné aussi bien aux nouveaux qu'aux anciens, ce document donne tous les renseignements nécessaires concernant le fonctionnement de la section GSE Kite et tient lieu de REGLEMENT INTERIEUR.
 
ARTICLE III. Présentation de l’activité
La section du GSE Kite est une des sections du GSE (Grenoble Sports Entreprises) qui regroupe la pratique des activités suivantes :
- Kitesurf
- SnowKite
L’activité de Cerf-volant de traction ne fait pas partie de cette section.
 
L’objectif de la section est de développer la pratique loisirs (hors toutes formes de compétition) des activités Kitesurf et SnowKite, dans un souci pour chaque adhérent de progression visant l’autonomie en sécurité et ce dans une ambiance conviviale et collaborative.
 
La section subventionne une partie des formations ainsi que certains frais des déplacements et d’hébergements effectués dans le cadre de sorties entre ses adhérents (sauf pour les adhérents ayant le statut « extérieur » et sauf pour les « invités »).
 
Un ou deux séjours de kitesurf sont organisés dans l’année sur des spots connus à l’étranger.
 
Le GSE kite met à disposition de tous ses adhérents différents matériels tant de Kitesurf que de Snowkite. Le prêt de ces matériels est soumis à certaines conditions.
Le GSE kite met à disposition de tous ses adhérents des revues, magazines et DVD.
 
ARTICLE IV. Adhésion à la section GSE
L'adhésion à la Section GSE Kite est obligatoire pour participer aux activités, bénéficier d’une subvention ou utiliser le matériel mis à disposition.
L’âge minimum pour adhérer à la section est de 18 ans révolu.
L’adhésion est annuelle. Elle couvre une année civile du 1er Janvier au 31 Décembre.
Le montant de la cotisation annuelle de l'adhésion est de même niveau pour tous les adhérents membres de droit issus de l’Entreprise*.
 
Pourront adhérer à la section GSE kite :
1/ Les membres de droit issus de l’entreprise*
- Le personnel actif (CDI et CDD),
- Le personnel retraité,
- Le personnel sous contrat d'alternance,
- Le personnel des Comités d’Établissement,
- Le (la) conjoint(e) : marié(e), veuf ou veuve (depuis moins de 5 ans), pacsé(e), concubin(e) selon les règles des ayants-droits des CE concernés,
- Les enfants à charge fiscale jusqu’à l’âge de 26 ans (sans limite d’âge pour les enfants souffrant d’un handicap)
Nota : les CDD et les personnes sous contrat d'alternance conserveront leur statut de membre de droit jusqu'à la fin de la saison sportive intervenant après l'échéance de leur contrat.
 
 2/ Les membres "extérieurs"
Ce sont les personnes ne répondant à aucune des conditions définies précédemment, et les personnes ayant travaillé dans l’Entreprise* et ayant été au chômage un an ou plus avant d’être en retraite. L’adhésion des membres extérieurs devra faire l’objet d’un vote en conseil d’administration de la section.
Les quotas attribués à la section GSE Kite par l’association GSE sont de 20 % max. des effectifs.
Les extérieurs ne peuvent bénéficier d'aucune subvention et/ou remboursement, et ce quelle que soit leur fonction dans les sections (adhérent, membre bureau, instructeur, encadrant, moniteur, coach, ...).
 
3/ Les « invités » :
Pour des manifestations exceptionnelles, les sections pourront accepter des participants invités extérieurs non adhérents, sous réserve de paiement d'une somme correspondant au prix coûtant de ladite manifestation majorée de la participation précisée ci-dessous.
 
4/ Les montants de cotisation  et de participation :
Au 1er Janvier 2019, Le coût de l’adhésion à la section GSE Kite est :
-de 30€ pour les ayants droits,
-de 40€ pour les extérieurs,
-et pour les invités une participation de 50€ aux frais d’organisation sur une manifestation exceptionnelle (en plus du prix coutant de la manifestation)
Ces couts sont révisables tous les ans.
 
L’inscription au GSE kite se fait sur le site internet http://www.gse.asso.fr/section/kite
 
ARTICLE V. Fonctionnement de la section
1/ Composition et rôles des membres du conseil d’administration (bureau de la section) :
Le Président :
C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’Entreprise*.
Il anime la section et dirige le bureau, il est responsable devant le bureau directeur du GSE, il prépare conjointement avec le bureau l'ordre du jour du conseil d’administration et celui de l'AG.
Il présente et commente le rapport moral de la saison écoulée, et présente le programme de la saison à venir à l'AG. Il est l'interlocuteur privilégié du correspondant section.
 
Le Trésorier :
C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’Entreprise*.
Il établit le budget prévisionnel, et en relation avec le bureau, établi le montant des demandes de déblocage de fond.
Il gère le budget, vérifie et tient en ordre les pièces comptables et tient à jour le tableau de suivi de trésorerie, il vérifie la faisabilité des projets, alerte le bureau en cas de problème budgétaire.
Il présente au conseil d’administration sur sa demande, l'état du budget ainsi que les dépenses engagées et le coût des activités.
Il présente et commente le bilan financier de la saison écoulée, et présente et commente le budget de la saison à venir à l'AG.
 
Le Secrétaire :
Il peut être ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’Entreprise*.
Il est en charge des convocations pour les conseils d’administration et les AG
Il rédige les PV et veille à leurs diffusions, lors de l'AG il établit la liste des présents.
 
Les autres membres du conseil d’administration devront être en priorité des ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’Entreprise.
 
2/ Fonctionnement :
Le Conseil d’Administration se réunit 2 fois par an ou plus si nécessaire. L'ordre du jour du Conseil d’Administration est envoyé aux membres du Conseil d’Administration 10 jours ouvrés avant la date du Conseil d’Administration par courrier ou par moyens informatiques.
Les questions au Conseil d’Administration doivent lui parvenir 7 jours ouvrés avant la date de tenue de celui-ci.
Les décisions ne sont valables que si le quorum est atteint (la moitié des membres+1). Le quorum de début de séance est réputé valable pour toute la tenue de la séance.
Si le quorum n'est pas atteint le Conseil d’Administration doit être reporté.
Un Procès-Verbal de la réunion est établi et envoyé aux membres du conseil d’administration et du correspondant section, au moins un exemplaire (sur support papier ou numérique) et mis à la disposition des adhérents.
Chaque section devra faire une assemblée générale ordinaire annuelle au cours de laquelle son bureau sera renouvelé au moins par tiers. L'élection du nouveau Conseil d'Administration devra s'effectuer par l'ensemble des adhérents de la section présents lors de l'Assemblée Générale.
Tous les adhérents majeurs et membres de droit pourront voter et être éligibles au bureau de la section.

Pour que l’AG ordinaire puisse se dérouler dans des conditions représentatives, le quorum est fixé à 30% pour les votants présents.
Si ce quorum n’est pas atteint, dans ce cas le président convoque immédiatement une AG extraordinaire et les décisions prises lors de cette AGE devront être validées par le Comité Directeur du GSE.
 
3/ Constitution du Conseil d’Administration :
Le bureau de la section a été élu au cours de l'assemblée générale constituante de Novembre 2018.
Sa composition est la suivante :
 
Président
 Didier Gavietto
Trésorier
 Cédric Bricquet
Secrétaire
 François Ailhaud
 
 
Membres du CA
 Un responsable séjours Kitesurf 
 Un responsable autres activités kitesurf
 Un responsable activités Snowkite
 Un responsable du matériel
 Un responsable communication
 Un responsable des adhésions
 Un responsable prospection nouveaux adhérents
 
ARTICLE VI. Adhésion des sections à une ou plusieurs fédérations sportives
Le GSE Kite n’est affilié à aucune fédération
 
ARTICLE VII. Exclusion d'un adhérent :
Un adhérent peut être exclus d’une section après proposition par le CA de la section et validation par le Comité Directeur du GSE
 
ARTICLE VIII. Assurance/Licence :
Les ouvrants droits, ayants droits et invités sont couverts dans le cadre des activités organisés par la section par le contrat Multi Garantie Activités sociales comités d'entreprise MACIF du CE SEG.
Le numéro de contrat est 2026986 S
Les dirigeants, retraités et les extérieurs sont couverts dans le cadre des activités organisés par la section par le contrat Multi Garantie Activités Sociales Vie associative MACIF du GSE.
Le numéro de contrat 14107124
Pour toute déclaration d'accident ou d'incident nécessitant l'intervention de l'assurance, elle doit être renseignée avec un membre du bureau de la section ou l’encadrant de l’activité.
Le numéro de contrat est à rappeler dans chaque correspondance.
Le correspondant assurance du GSE devra être informé et recevoir le double des déclarations.
 
Les contrats Multi Garantie Activités sociales comités d'entreprise MACIF et  Multi Garantie Activités Sociales Vie associative MACIF garantissent une protection de l’association et de ses membres, une protection des personnes ainsi que des garanties voyages et séjours.
Nous incitons fortement les membres à lire les contrats pour prendre connaissance des protections.
 
Pour qu’une sortie soit couverte par les contrats Multi Garantie, la sortie doit être conforme au règlement intérieur.
Pour rappel, la définition d’une sortie est :
- Organisation d’un événement par le bureau du GSE kite
- Organisation d’un événement par un ou des adhérents, Dans ce cas, les adhérents doivent déclarer leur événement au bureau du GSE Kite par l’envoi d’un courriel à l’adresse gse.kite.asso@outlook.fr en indiquant les informations suivantes : date, description, durée, lieu et nom des adhérents participant à l’événement.
La déclaration doit être effectué avant le début de l’événement. Le Comité Directeur du GSE et la correspondante assurances du CE doivent en être informés suffisamment tôt pour en informer les assurances spécifiques GSE et CE.
 
En France, les fédérations sportives de tutelle pour la pratique de tous les sports aérotractés, dont le Kitesurf et le SnowKite font partie, sont la Fédération Française de Vol Libre (FFVL - Snowkite) et la Fédération française de Voile (FFV- Kitesurf). Cela tant en loisir qu'en compétition.
La section GSE Kite n’est pas un club FFVL ou FFV. Cependant elle soutient et encourage le travail fait par la FFVL et FFV tant au niveau national que local : rencontres avec les élus pour promouvoir l'activité, sécurisation des spots (lieux de pratique), guides des spots, participation aux événements, formation de l'encadrement …
 
Nous incitons tous les adhérents à la section GSE Kite à prendre une adhésion à la FFVL et/ou FFV, via un club affilié ou directement via la section GSE Kite.
Ceci permet non seulement de soutenir l'activité des fédérations sportives mais également de garantir à l'adhérent une couverture RC adaptée aux sports aériens, en particulier à l'étranger, et de proposer des assurances individuelles complémentaires pour des dommages causés à son matériel.
 
Note : il est fortement conseillé aux personnes pratiquant le kite (snowkite ou kite surf) en dehors du GSE Kite de souscrire une assurance responsabilité civile et accident individuelle. (ex : Licence FFV/FFVL, assurance multisport, assurance AFkite, carte sport «au vieux campeur», ...)
 
ARTICLE IX. Détail des subventions :
La section GSE Kite subventionne pour les ouvrants droits et ayants droits, les activités et/ou dépenses suivantes :
- Première formation/stage au sein de la section pour les nouveaux adhérents
- Autres formations/stages de perfectionnement
- Séjours organisés par le GSE Kite en France et à l’étranger
- Déplacements pour des sorties journées et Week End en France
- Location de matériels hors séjours
 
A l’exclusion de la première formation/stage réservé aux nouveaux adhérents dont la subvention n’est valable qu’une seule fois, toutes les autres subventions se cumulent et ne sont pas limitées(1) en nombre durant l’année d’adhésion dans la limite du budget disponible par la section. Les montants de chacune des subventions sont définis dans les paragraphes suivants.
 
Conditions de remboursement : Fournir au trésorier une fiche de renseignement (disponible sur le site du GSE kite) ainsi qu’une facture acquittée ou/et preuves des dépenses (tickets autoroute, factures location par exemple). Elles doivent être retournées dans les 30 jours suivants le stage, la location ou le déplacement pour prétendre à la subvention.
Les remboursements seront effectués par virement bancaire tous les quadrimestres.
 
(1) En cas de dépassement du budget prévisionnel, la section se réserve le droit de réviser les plafonds et montants alloués. Dans ce cas, la priorité sera donnée aux remboursements des sorties collectives organisées par la section par rapport aux sorties initiées par les adhérents.
 
1/ Participation aux frais de la 1° formation/stage
Pour favoriser la maitrise de notre pratique et la sécurité des pratiquants, la section participe aux coûts des stages de la première formation pour les nouveaux adhérents. Cette subvention couvre uniquement les frais liés à l’apprentissage du Kitesurf ou Snowkite dans une école labellisée.
La subvention s’élève à 50 % pour un stage débutant avec un plafond de 220€.
Cette subvention est valable une seule fois par nouveau adhérent.
 
2/ Participation aux frais des autres formations/stages/navigations surveillées
Pour accompagner la montée en compétences dans la maitrise de notre pratique, la section participe aux coûts des formations et stages pour les adhérents souhaitant devenir autonome. Cette subvention couvre uniquement les frais liés à l’apprentissage du Kitesurf ou Snowkite dans une école labellisée.
La subvention s’élève à 30 % pour un stage avec un plafond de 150€.
(Pour un stage cumulant hébergement et prestations kite, la subvention sera calculée sur 50% du montant du stage)
Pas de limite pour le nombre de participations aux formations/stages sur une année(1).
 
3/ Participation aux séjours en France et à l’étranger
Pour encourager la pratique collective de notre activité, la section participe aux coûts des séjours organisés par la section en France et à l’étranger. Cette subvention couvre les frais des activités cours, locations matériels, gardiennage, downwind... liées à la pratique du kite ainsi que les frais d’excédents de bagage en transport aérien et les hébergements dans le cadre du séjour uniquement pour les séjours en France et à l’étranger organisés par le GSE Kite.
La subvention pour la totalité des activités et autres dépenses ci-dessus s’élève à 30% pour un séjour avec un plafond à 150€.
Pas de limite pour le nombre de participations aux séjours GSE Kite sur une année(1).
 
4/ Participation aux frais de déplacements pour les sorties en France
Le GSE Kite propose deux formules pour la participation aux frais de déplacement.
- Pour les sorties < à 100 kms autour du bassin Grenoblois (organisées par la section ou initiées par les adhérents) la subvention est un forfait de 10€ sur la base d’un déplacement en covoiturage avec 2 adhérents minimum par voiture.
- Pour les sorties > à 100 kms autour du bassin Grenoblois (organisées par la section ou initiées par les adhérents) la subvention de la sortie est calculée sur la base d’un déplacement en covoiturage avec 2 adhérents minimum par voiture. La subvention appliquée est de 0.1€/Km avec un plafond à 50€
Pas de limite pour le nombre de déplacements sur une année(1).
Exclusion : pas de subvention pour les frais de déplacements liés aux séjours organisés par le GSE Kite
 
Rappel : Une sortie initiée par les adhérents doit être déclarée avant d’avoir lieu. Dans le cadre de cette participation, il est demandé à l’adhérent organisateur de communiquer (via mail, facebook, téléphone ou au bureau du GSE Kite) aux autres adhérents la date, le lieu et le nombre de place disponible afin de proposer le covoiturage. La subvention est attribuée à l’organisateur/conducteur de la sortie.
Le kilométrage de la sortie est comptabilisé au départ du domicile personnel de l’adhérent organisateur. Pour que la sortie soit couverte par l’assurance Multi Garantie, la déclaration doit être effectué comme définie au paragraphe «ARTICLE VIII. Assurance/Licence »
 
5/ Participation à la location de matériels hors stage et séjours
Pour faciliter la pratique de notre activité pour les adhérents ne possédant pas d’équipements, la section participe aux coûts de location de matériels. Cette subvention couvre les frais de toute location de matériels pour la pratique du Kitesurf ou Snowkite (exclusion si un matériel similaire existe dans la section et est disponible). Cette participation inclus aussi toutes assurances (casse, vol du matériel loué) exigées par le loueur. En aucun cas, la section ne pourra être tenue responsable de dommages ou vol subvenus au matériel loué.
La subvention s’élève à 30 % avec un plafond de 150€.
Pas de limite pour le nombre de locations sur une année(1).
La subvention est accordée sur la preuve d’une facture acquittée (obligatoire).
 
6/ Récapitulatif
Le tableau ci-après récapitule les subventions accordées par le GSE Kite, pour chaque adhérent (ayant droits uniquement) selon le type d’activités.
Merci de se rapporter aux paragraphes spécifiques ci-dessus pour le détail complet des subventions.
 
Formation/stages
 50 % du prix du 1° stage nouveaux adhérents avec un plafond de 220€. Valable une fois et cumulable avec les autres activités(1).
 ou
 30 % du prix du stage perfectionnement avec un plafond de 150€. Sans limite de nombre et cumulable avec les autres activités(1).
Séjours GSE
 30 % du prix du séjour avec un plafond de 150€. Sans limite de nombre et cumulable avec les autres activités(1).
Déplacements covoiturage
 
 Si <100kms autour du bassin grenoblois et covoiturage 2 pers mini = forfait de 10€/déplacement. Sans limite de nombre et cumulable avec les autres activités(1).
 ou
 Si >100kms autour du bassin grenoblois et covoiturage 2 pers mini = 0.1€/km avec un plafond de 50€/déplacement. Sans limite de nombre et cumulable avec les autres activités(1).
Location de matériels
 30 % du prix de la location, assurance incluse avec un plafond de 150€. Sans limite de nombre et cumulable avec les autres activités(1).
 
ARTICLE X. Gestion du matériel de la section :
Le GSE kite propose divers matériels en prêt :
- Foil et surfs de Kitesurf
- Ailes de Snowkite
- Harnais de Snowkite
- … la liste du matériel à disposition est disponible sur le site internet http://www.gse.asso.fr/section/kite
 
Prêt dans le cadre des activités de la section : le matériel est prêté à titre gracieux aux adhérents ayant un niveau autonome en kitesurf ou snowkite.
Les demandes de prêt de matériel doivent être adressées au Président et au responsable du matériel par courrier électronique au moins 48 heures à l’avance.
L’adhérent qui emprunte du matériel s’engage à le rendre dans les délais et en bon état, et à signaler tout incident survenu ou tout problème (déchirure, choc ou autre).
En cas de casse ou perte ou vol, 30% du montant des réparations ou du remplacement avec un plafond à 100€ sera à la charge de l’adhérent.
 
Prêt hors activités de la section : il est strictement interdit d'utiliser le matériel appartenant à la section hors du cadre de l'activité de la section sauf pour le matériel prêté contre une caution de 300€ (chèque libellé à l’ordre du GSE Kite).
En cas de casse ou perte ou vol, 30% du montant des réparations ou du remplacement avec un plafond à 200€ sera à la charge de l’adhérent.
 
Le matériel ou l'équipement prêté à un adhérent démissionnaire devra être rendu à la section.
Il est strictement interdit de le prêter à une tierce personne.
 
Le GSE Kite met également à disposition des magazines de Kitesurf., livre & DVD. Une liste de diffusion est disponible sur le site du GSE KITE
 
Article XI. Participation à la vie de la section :
Toute personne adhérente à la section est encouragée à participer activement à la vie de la section :
- Organiser des sorties
- Etre membre du bureau de la section
- Prendre en charge des taches de la section 
- Participer à l’Arbre de Noel
- Participer à la fête du GSE
La communication entre adhérents peut être faite au travers :
- du groupe Facebook GSE Kite : https://www.facebook.com/groups/775546705891954
- de différents groupes thématiques Whatsapp (snowkite, séjours, WE, ….)
 
ARTICLE XII. Modification du règlement intérieur :
Toute modification de ce présent règlement doit être présentée en Assemblée Générale Ordinaire par le Conseil d’Administration de la section pour être ensuite validée par le Comité Directeur du GSE
 
Date : 29 Novembre 2018
 
Le Président de la section GSE Kite
Didier GAVIETTO
 
Le Secrétaire de la section GSE Kite
Francois AILHAUD