Vous pouvez télécharger le règlement ici

ARTICLE I.  La section GSE MOTO est une section de l’association GSE (Grenoble Sports Entreprises), de loi 1901.

Le règlement intérieur de la section est une sous-section du règlement intérieur du GSE.

Le règlement intérieur de la section ne peut s'opposer au règlement intérieur du GSE. Il ne comporte que les éléments spécifiques et complémentaires de fonctionnement de la section.

 

ARTICLE II. Objet et but de la section

Faire partager la pratique de la moto et la convialité qui va avec.

 

ARTICLE III. Activités

Tout ce qui résulte et gravite autour du monde de la moto, par exemple et de façon non exhaustive :

• Permanences au local moto les premiers et troisième vendredis du mois,
• Rallye annuel,
• Sorties à la journée, au week-end et parfois plus en France et ailleurs,
• Sorties circuit pour du roulage libre ou des stages de sécurité,
• Entretien courant des motos dans notre atelier mécanique,
• Participation financière aux événements (salons, grand prix, ...),
• Soirées conviviales. 

 

ARTICLE IV. Adhésion à la section GSE Moto

Les conditions d'adhésion qui s'appliquent sont celles définies dans l'article II du réglement intérieur du GSE, et selon les modalités GSE en cours.

Le montant de l'adhésion comprend une part fixe de 20 euros minimum pour adhérer au GSE Moto et une part définie par la section, pour les activités pratiquées.

Pour les sections affiliées à une fédération, la licence sera réglée en sus de l'adhésion.

 

ARTICLE V. Adhésion de la section à une ou plusieurs fédérations sportives

La section Moto n'est affiliée à aucune fédération sportive.

 

ARTICLE VI. Assurance/licence

Les adhérents sont couverts, dans le cadre des activités pratiquées, suivant l'article VI du règlement intérieur du GSE.

La procédure de déclaration d'accident ou d'incident est disponible sur le site internet www.gse.asso.fr.

Le contrat d'assurance souscrit par le GSE ne couvre pas l'utilisation de véhicules terrestres à moteur. Chaque adhèrent devra souscrire un contrat d'assurance pour le véhicule dans le cadre des activitées proposées par la section moto.

 

ARTICLE VII. Fonctionnement de la section

VII.1 Composition et rôles des membres du conseil d’administration :

Bureau de la section

• Le Président :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’entreprise (se référer à l'article II du règlement intérieure du GSE pour connaitre la liste des étblissements désignés par "entreprise").

Il anime la section et dirige le  bureau, il est responsable devant le bureau directeur du GSE, il prépare conjointement avec le bureau l'ordre du jour du conseil d’administration et celui de l'assemblée générale.

Il présente et commente le rapport moral de la saison écoulée, et présente le programme de la saison à venir à l'assemblée générale.

Il est l'interlocuteurs privilégié du correspondant section.

• Le Trésorier :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’entreprise (se référer à l'article II du règlement intérieure du GSE pour connaitre la liste des étblissements désignés par "entreprise").

Il établit le budget prévisionnel, et en relation avec le bureau établit le montant des demandes de déblocage de fond.

Il gère la comptabilité et le budget, vérifie et tient en ordre les pièces comptables et tient à jour le tableau de suivi de trésorerie. Il vérifie la faisabilité des projets, alerte le bureau en cas de problème budgétaire.

Il présente au conseil d’administration sur sa demande, l'état du budget ainsi que les dépenses engagées et le coût des activités.

Il présente et commente le bilan financier de la saison écoulée, et présente et commente le budget de la saison à venir à l''assemblée générale.

A la demande du bureau du GSE, il remet :

• un suivi de la comptabilité,
• les relevés bancaires ainsi que les factures et autres documents justifiants les dépenses,
• un suivi budgétaire et un état prévisionnel du budget,

le tout dans les formats définis par le comité opérationnel du GSE.

• Le Secrétaire :

Il peut être ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’entreprise (se référer à l'article II du règlement intérieure du GSE pour connaitre la liste des étblissements désignés par "entreprise").

Il est en charge des convocations pour les conseils d’administration et les assemblées générales.

Il rédige les procès-verbaux et veille à leurs diffusions, lors de l'assemblée générale il établit la liste des présents.

Le conseil d’administration peut comporter d'autres membres dont les fonctions sont définis par le bureau de la section, et dans le respect du règlement intérieur du GSE.

• Le responsable du local :

Il est en charge :

• de veiller au bon fonctionnement de l'activité dans le respect du règlement du local,
• de gérer le prêt du matériel auprès des adhérents et s’assure du bon état de celui-ci à sa restitution,
• d'assurer l'entretien du matériel avec l'aide des adhérents et du conseil d’administration,
• de conseiller le conseil d’administration sur les achats nécessaires,
• de présenter un budget de l'outillage et tient à jour une liste précise du matériel.

• Le responsable des revues/Adhésions :

Il est en charge :

• de veiller au bon fonctionnement de l'activité revue,
• d'archiver les revues au local, en fin de circulation,
• de gèrer les inscriptions à la section, ainsi que la liste des adhérents.

• Le Webmaster :

C'est la personne en charge de le gestion et de l'animation sur le site internet du GSE de la section Moto.

• Le responsable activité circuit :

C'est la personne en charge de définir le planning des sorties circuit pour la saison en liaison avec les différents prestataires. Il sera également l'interlocuteur privilégié pour les adhérents de la section pour l'ensemble des sorties organisées durant la saison.

• Les responsables activités route :

Ce sont les personnes en charge de définir le planning des sorties route pour la saison. Ils seront également les interlocuteurs privilégiés pour les adhèrents de la section pour l'ensemble des sorties organisées durant la saison.

 

VII.2 Fonctionnement

• Le conseil d’administration :

Le Conseil d’Administration se réunit 10 fois par an ou plus si nécessaire. L'ordre du jour du conseil d'administration est envoyé aux membres du conseil d'administration 10 jours ouvrés avant la date du conseil d'administration par courrier ou par moyens informatiques.

Les questions des adhèrents adressées au conseil d'administration doivent lui parvenir 7 jours ouvrés avant la date de la tenue de celui-ci.

Les décisions ne sont valables que si le quorum est atteint, (article V.5 du règlement intérieur du GSE), le quorum de début de séance est réputé valable pour toute la tenue de la séance.

Si le quorum n'est pas atteint le conseil d'administration doit être reporté.

Un procès-verbal de la réunion est établi et envoyé aux membres du conseil d’administration et au correspondant section du GSE, au moins un exemplaire (sur support papier ou numérique) et mis à la disposition des adhérents.

• Les assemblées générales :

Chaque section devra faire une assemblée générale ordinaire annuelle au cours de laquelle son bureau sera renouvelé au moins par tiers. L'élection du nouveau conseil d'administration devra s'effectuer par l'ensemble des adhérents de la section présents lors de l'assemblée générale.

Tous les adhérents majeurs et membres de droit pourront voter et être éligibles au bureau de la section.

Si ce quorum n’est pas atteint, dans ce cas le président convoque immédiatement une assemblée générale extraordinaire et les décisions prises lors de cette assemblée générale extraordinaire devront être validées par les comités directeur et opérationnel du GSE.

 

ARTICLE VIII. Gestion du matériel de la section

Le matériel des sections appartient au GSE. Les conditions d'utilisation, de gestion et de prêts sont définies dans l'article V.9 du règlement intérieur du GSE.

Le matériel est stocké dans le local Moto de la section, voir plan dans l'article XII ci-après.

Le matériel est à la disposition de tout membre de la section Moto. Les règles d'utilisation spécifiques à la section Moto sont les suivantes :

• tout matériel cassé ou défectueux devra être signalé aux responsables du local,
• toute négligence causant la perte ou la dégradation de matériel, constatée par le CA, sera abordée préalablement à l’amiable avec l'adhérent incriminé. Le cas échéant, l’adhérent s'engage à rembourser le matériel cassé ou perdu, sauf dans le cas par exemple d’un outil cassé jugé usé ou défectueux par le CA.
• il est interdit d'utiliser ou d'emprunter du matériel en dehors du local, pour un usage personnel, sauf cas exceptionnel, uniquement avec l'accord des responsables du local.

La remorque peut être prêtée gracieusement aux adhérents qui désirent l'utiliser :

• après accord du responsable du local, en échange d’un chèque de caution de 300€,
• prêt maxi 7 jours,
• les personnes l'empruntant devront veiller à la rendre dans un état convenable (propreté et mécanique) et à prendre les mesures qui s'imposent si nécessaire (réparation ou nettoyage),
• les réparations éventuelles seront débitées du chèque de caution.

 

ARTICLE IX. Subvention des activités

Les règles de subvention des activités sont définies dans l'article V.3 du règlement intérieur du GSE. 

Les montants appliqués sont disponibles auprès de trésorier de la section.

 

ARTICLE X. Exclusion d'un adhérent

il est attendu d'un adhérent qu'il respect les valeurs du GSE et le cas échéant celles de la fédération à laquelle la section est affiliée. En cas de non-respect, un adhérent pourra être exclus d’une section après proposition par le conseil d’administration de la section et validation par le comité opérationnel du GSE.

 

​ARTICLE XI. Modification du règlement intérieur

Toute modification apportée à ce règlement devra se faire en assemblée générale de la section, après validation du comité opérationnel du GSE.

 

​ARTICLE XII. Utilisation du local de la section Moto

Le local est à la disposition de tout membre de la section Moto.

Les membres du CA sont possesseurs d'un jeu de clés permettant l'accès au local. Celles-ci peuvent être prêté aux adhérents pour qu’ils puissent se servir du local. Pour l’obtenir, il suffit de se rendre à une permanence ou de contacter un membre du CA.

ATTENTION : Le local est automatiquement mis sous alarme entre 22h et 7h en semaine. Pour éviter de déranger les gardiens, bien vous faire expliquer le fonctionnement de celle-ci lors de la récupération des clefs. Pour le week-end une procédure est disponible au local.

Les régles suivantes doivent êtrerespectées pour l'utilisation du local :

• le rangement et le nettoyage du local doivent être effectués par l'utilisateur après chaque utilisation,
• aucune moto ne devra être stockée dans le local sans l'accord d'un des responsables du local. La section MOTO décline toute responsabilité en cas de dégradation ou de vol, les véhicules étant stockés aux risques et périls de leur propriétaire,
• aucun stockage de produit inflammable n'est autorisé dans le local,
• l'utilisation d'un pistolet à peinture ou d’un poste à souder n’est pas autorisée à l'intérieur du local,
• aucune nuisance ne devra être faite au voisinage.

 

Date : 26/11/2021

Le Président de la section GSE Moto

Nom du Président : Lionel GIGLI