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Règlement Intérieur de la Section GSE MOTO

 

ARTICLE I..  La section GSE MOTO est une section de l’association GSE (Grenoble Sports Entreprises)

 

Nota : dans les textes ci-après, Entreprise* désigne :

  • L’ensemble des établissements de Schneider Electric représentés au Comité d’Établissement de Grenoble.
  • Siemens Grenoble,
  • Rolls Royce Civil Nuclear SAS,
  • Schneider Electric ITB,

 

ARTICLE II. Objet et but de la section

Faire partager la pratique de la moto et la convialité qui va avec.

 

ARTICLE III. Activités

Tout ce qui résulte et gravite autour du monde de la moto.

Sorties moto, participation à des événements moto,  mécanique……

 

ARTICLE IV. Adhésion à la section GSE

L'adhésion à la Section GSE Moto est obligatoire, via le nouveau site internet du GSE.

Le montant de la cotisation annuelle de l'adhésion est de même niveau pour tous les adhérents membres de droit issus de l’Entreprise*.

Pourront adhérer au club les membres de droit issus de l'Entreprise*,

- les membres de droit du GSE sont :

  • Le personnel actif (CDI et CDD),
  • Le personnel retraité,
  • Le personnel sous contrat d'alternance,
  • Le personnel des Comités d’Établissement,
  • Le (la) conjoint(e) : marié(e), veuf ou veuve (depuis moins de 5 ans), pacsé(e), concubin(e) selon les règles des ayants-droits des CE concernés,
  • Les enfants à charge fiscale jusqu’à l’âge de 26 ans (sans limite d’âge pour les enfants souffrant d’un handicap)

    Nota : les CDD et les personnes sous contrat d'alternance conserveront leur statut de membre de droit jusqu'à la fin de la saison sportive intervenant après l'échéance de leur contrat.

- les membres "extérieurs"

Ce sont les personnes ne répondant à aucune des conditions définies précédemment, et les personnes ayant travaillé dans l’Entreprise* et ayant été au chômage un an ou plus avant d’être en retraite. L’adhésion des membres extérieurs devra faire l’objet d’une appobation en conseil d’administration de la section.

Le quota concernant la section Moto est fixé par le GSE Directeur.

Les extérieurs ne peuvent bénéficier d'aucune subvention et/ou remboursement, (à l’exception de ceux qui ont une fonction de moniteur, instructeur, encadrant, coach, ...).

 

ARTICLE V. Fonctionnement de la section

Composition et rôles des membres du conseil d’administration :

Le conseil d’administration est  composé de 9 membres maximum, incluant le Bureau.

Bureau de la section

Le Président :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’entreprise*.

Il anime la section et dirige le CA, il est responsable devant le Bureau Directeur du GSE, il prépare conjointement avec le CA l'ordre du jour du conseil d’administration et celui de l'AG.

Il présente et commente le rapport moral de la saison écoulée, et présente le programme de la saison à venir à l'Assemblée Générale.

Il est l'un des interlocuteurs privilégié, avec le trésorier et le secrétaire du correspondant section.

Le Trésorier :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’entreprise*.

Il établit le budget prévisionnel, et en relation avec le Bureau et le Conseil d’Administration établit le montant des demandes de déblocage de fond.

Il gère le budget, vérifie et tient en ordre les pièces comptables et tient à jour le tableau de suivi de trésorerie, il vérifie la faisabilité des projets, alerte Conseil d’Administration en cas de problème budgétaire.

Il présente au Conseil d’Administration sur sa demande, l'état du budget ainsi que les dépenses engagées et le coût des activités.

Il présente et commente le bilan financier de la saison écoulée, et présente et commente le budget de la saison à venir à l'AG.

Le Secrétaire :

Il peut être ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’entreprise*.

Il est en charge des convocations pour les conseils d’administration et l’Assemblée Générale

Il rédige les PV et veille à leurs diffusions, lors de l'AG il établit la liste des présents.

Les autres membres du Conseil d’Administration devront être en priorité des ouvrants droits, ayant droit, ou retraité de l’entreprise.

Au sein de la section le Conseil d’Administration assure les fonctions suivantes :

Les responsables du local :

- veillent au bon fonctionnement de l'activité dans le respect du règlement du local.

- Gèrent le prêt du matériel auprès des adhérents et s’assurent du bon état de celui-ci à sa restitution

- assurent l'entretien du matériel avec l'aide des adhérents et du CA

- conseillent le CA sur les achats nécessaires

- présentent un budget de l'outillage et tiennent à jour une liste précise du matériel

Le responsable des revues/Adhésions :

- veille au bon fonctionnement de l'activité revue

- archive les revues au local, en fin de circulation

- Gère les inscriptions à la section, ainsi que la liste des adhérents.

Le Webmaster :

Gestion et animation du site GSE

D’autres postes seront créés et adaptés en fonction de la composition du CA

Fonctionnement du Conseil d’Administration :

Le Conseil d’Administration se réunit 1 fois par an ou plus si nécessaire. L'ordre du jour est envoyé aux membres du CA, 10 jours ouvrés avant la date choisie, par courrier ou par moyens informatiques.

Les questions au CA doivent lui parvenir 7 jours ouvrés avant la date de la tenue de la réunion.

Les décisions ne sont valables que si le quorum est atteint, (la moitié des membres +1), le quorum de début de séance est réputé valable pour toute la tenue de la séance.

Si le quorum n'est pas atteint la réunion doit être reportée.

Un procès-verbal de la réunion est établi et envoyé aux membres du Conseil d’Administration et du correspondant section, au moins un exemplaire (sur support papier ou numérique) et mis à la disposition des adhérents sur le site de la section.

Chaque section devra faire une assemblée générale annuelle au cours de laquelle son Conseil d'Administration sera renouvelé au moins par tiers. L'élection du nouveau Conseil d'Administration devra s'effectuer par l'ensemble des adhérents de la section présents lors de l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration élira son Bureau.

Tous les adhérents majeurs et membres de droit pourront voter et être éligibles au CA de la section.

Pour que l’AG ordinaire puisse se dérouler dans des conditions représentatives, le quorum est fixé à 30% pour les votants présents.

Si ce quorum n’est pas atteint, dans ce cas le Président convoque immédiatement une AG extraordinaire et les décisions prises lors de cette AGE devront être validées par le Comité Directeur du GSE.

 

ARTICLE VI. Adhésion des sections à une ou plusieurs fédérations sportives.

Le ’’GSE moto’’ n’est pas affilié à une fédération sportive. Elle se réserve la possibilité de le faire dans le futur.

 

ARTICLE VII. Exclusiond'un Adhérent.

Un adhérent peut être exclu d’une section après proposition par le Conseil d’Administration de la section et validation par le Comité Directeur du GSE.

 

ARTICLE VIII. Assurance :

Les ouvrants droits, ayants droits et invités sont couverts dans le cadre des activités organisées par la

Section par le contrat Multi Garantie Activités sociales comités d'entreprise MACIF du CE SEG.

Le numéro de contrat est 2026986 S.

Les dirigeants, retraités et les extérieurs sont couverts dans le cadre des activités organisées par la section par le contrat Multi Garantie Activités Sociales Vie associative MACIF du GSE.

Le numéro de contrat 14107124.

Pour toute déclaration d'accident ou d'incident nécessitant l'intervention de l'assurance, elle doit être renseignée avec un membre du CA de la section. L’intéressé doit faire parvenir sa déclaration avec N° de contrat au correspondant assurance du CE SEG dans les 3 jours, avec copie au secrétaire de la section.

Le numéro de contrat est à rappeler dans chaque correspondance.

 

ARTICLE IX. Gestion du matériel de la section ainsi que du local moto

Les membres du CA sont possesseurs d'un jeu de clés permettant l'accès au local. Celles-ci peuvent être prêté aux adhérents pour qu’ils puissent se servir du local. Pour l’obtenir, il suffit de se rendre à une permanence ou de contacter un membre du CA.

ATTENTION : Le local est automatiquement mis sous alarme entre 22h et 7h en semaine. Pour éviter de déranger les gardiens, bien vous faire expliquer le fonctionnement de celle-ci lors de la récupération des clefs. Pour le week-end une procédure est disponible au Local.

Art 9.1. Le local et le matériel sont à la disposition de tout membre de la section MOTO

Art 9.2. Tout matériel cassé ou défectueux devra être signalé aux responsables du local.

Art 9.3. Il est interdit d'utiliser ou d'emprunter du matériel en dehors du local, pour un usage personnel, sauf cas exceptionnel, uniquement avec l'accord des responsables du local.

Art 9.4. Aucun stockage de produit inflammable n'est autorisé dans le local.

Art 9.5. Le rangement et le nettoyage du local doivent être effectués par l'utilisateur après chaque utilisation.

Art 9.6. Toute négligence causant la perte ou la dégradation de matériel, constatée par le CA, sera abordée préalablement à l’amiable avec l'adhérent incriminé. Le cas échéant, l’adhérent s'engage à rembourser le matériel cassé ou perdu, sauf dans le cas par exemple d’un outil cassé jugé usé ou défectueux par le CA.

Art 9.7. Aucune nuisance ne devra être faite au voisinage.

Art 9.8. Aucune moto ne devra être stockée dans le local sans l'accord d'un des responsables du local. La section MOTO décline toute responsabilité en cas de dégradation ou de vol, les véhicules étant stockés aux risques et périls de leur propriétaire.

Art 9.9. La remorque peut être prêtée gracieusement aux adhérents qui désirent l'utiliser :

Après accord du responsable du local , en échange d’un chèque de caution de 300€

Prêt maxi 7 jours

Les personnes l'empruntant devront veiller à la rendre dans un état convenable (propreté et mécanique) et à prendre les mesures qui s'imposent si nécessaire (réparation ou nettoyage).

Les réparations éventuelles seront débitées du chèque de caution.

Art 9.10. L'utilisation d'un pistolet à peinture ou d’un poste à souder n’est pas autorisée à l'intérieur du local.

 

ARTICLE X. Fontionnement des activités :

Les revues

Le club est abonné à différentes revues moto qui circulent d’adhérent en adhérent selon une liste de diffusion

La circulation s'effectue par le courrier interne entre les adhérents, suivant l'ordre imposé par la feuille de suivi.

Chaque adhérent garde sa revue 2 jours maxi et la transmet au suivant de la liste après avoir noté la date d’envoi.

A la fin de la liste, les revues sont archivées au local, pour libre consultation.

Les subventions

La section possède un budget subvention. Certaines sorties peuvent être subventionnées au cas par cas et devront répondre aux critères suivants :

Etre une sortie collective organisée « au nom du club » avec un nombre de participants suffisant (une dizaine mini)

Tous les adhérents doivent avoir été avertis suffisamment à l’avance avec au minimum :

But de la sortie + descriptif

Nom du responsable de la sortie qui s’occupe des inscriptions

Budget de la sortie (hébergement, activités sur place ……)

Date de la sortie

Avoir pour but le renforcement du côté convivial du club

Avoir été validée par le CA en tant que « sortie club »

La décision de subventionner ou non ainsi que le montant des subventions est laissé à l’entière décision du CA. Il ne pourra en aucun cas excéder 30% du montant total.

Les extérieurs (non ayant-droits) ne pourront pas bénéficier de subvention.

Les sorties 

Les sorties et les stages sont proposés par les adhérents ou les membres du CA. (Pas obligé d’être au CA pour être GO !)

Chaque adhérent peut ou non participer aux sorties de la section.

La diffusion se fait par mail et lors des permanences du club

Sécurité : Pour les sorties de groupe, chaque conducteur choisit le rythme qui lui convient et reste à tout moment responsable de son (sa) passager(e) et de sa moto.

Ni la section, ni l'adhérent qui propose la sortie n'engage sa responsabilité sur un incident de parcours ou un accident routier.

Les permanences et soirées

Une permanence a lieu le 1er et 3ème Vendredi de chaque mois au local MOTO, de 17h00 à 19h30. Les permanences sont annoncées par mail à tous les adhérents.

Tous les adhérents et sympathisants sont cordialement invités, pour discuter, échanger, polémiquer parfois (...), ou simplement pour boire le pot de l'amitié.

En plus, des permanences, nous organisons quelques soirées. Le nombre de soirées est lié à la motivation des adhérents qui peuvent en proposer à volonté.

 

        Date :    07 Janvier 2018                                                                                      Le Président de la section GSE Moto

                                                                                                                                                signature : Lionel GIGLI

 

Vous pouvez télécharger le règlement ici.