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Règlement Intérieur

Version provisoire du réglement intérieur de la Section : RUN 'N TRAIL

 

ARTICLE ILa section GSE Run ’N Trail est une section de l’association GSE (Grenoble Sports Entreprises)

Nota : dans les textes ci-après, Entreprise* désigne :

  • L’ensemble des établissements de Schneider Electric représentés au Comité d’Établissement de Grenoble.
  • Siemens Grenoble,
  • Rolls Royce Civil Nuclear SAS.

ARTICLE II. Objet et but de la section

  • Promouvoir et développer la course à pied sur route, en chemin et en montagne par différents moyens : coaching, rdv sportifs, afterwork, salons, prêt de matériel spécialisé, etc.
  • Organiser des sessions d’entrainements adaptées à tout type de coureur avec des coachs professionnels et des coureurs expérimentés.
  • Proposer un programme d’entrainement sportif, personnalisé, le plus régulier possible afin de préparer des rencontres sportives officielles (compétitives ou de loisirs) organisées à tous les degrés : départemental, régional, national et international.
  • Les séances seront composées d’une partie « Trail » de Mai à Septembre, puis les coureurs enchaineront sur une seconde partie sur route pour un entrainement « type Marathon » de Octobre à Avril.
  • Permettre à chacun de profiter des bienfaits du sport en entreprise, en termes d’intégration sociale, de rencontres, de bien-être (Well-being) au travail, d’esprit d’équipe et de culture d’entreprise.

 

ARTICLE III. Activités de la section

Courses à pied sur route, en chemin, en montagne. Organisation et participation à des évènements sportifs au niveau départemental / régional / national / international.

 

ARTICLE IV. Adhésion à la section GSE

L'adhésion à la Section GSE Run ’N Trail est obligatoire. Le montant de la cotisation annuelle de l'adhésion (activité basée sur l’année civile) est de même niveau pour tous les adhérents membres de droit issus de l’Entreprise*.

Pourront adhérer au club les membres de droit issus de l'Entreprise*,

- Les membres de droit du GSE sont :

- Le personnel actif (CDI et CDD),

- Le personnel retraité,

- Le personnel sous contrat d'alternance,

- Le personnel des Comités d’Établissement,

- Le (la) conjoint(e) : marié(e), veuf ou veuve (depuis moins de 5 ans), pacsé(e), concubin(e) selon les règles des ayants-droits des CE concernés,

- Les enfants à charge fiscale jusqu’à l’âge de 26 ans (sans limite d’âge pour les enfants souffrant d’un handicap)

Nota : les CDD et les personnes sous contrat d'alternance conserveront leur statut de membre de droit jusqu'à la fin de la saison sportive intervenant après l'échéance de leur contrat.

- Les membres "extérieurs" :

Ce sont les personnes ne répondant à aucune des conditions définies précédemment, et les personnes ayant travaillé dans l’Entreprise* et ayant été au chômage un an ou plus avant d’être en retraite. L’adhésion des membres extérieurs devra faire l’objet d’un vote en conseil d’administration de la section.

Les quotas attribués suivant la section :

  • 10 % max. des effectifs, dans les sections à dominante « individuel » 
  • 20 % max. des effectifs, dans les sections à dominante "sport d'équipe".

Les extérieurs ne peuvent bénéficier d'aucune subvention et/ou remboursement, et ce quelle que soit leur fonction dans les sections (adhérent, membre de bureau, instructeur, encadrant, moniteur, coach,etc...).

Pour des manifestations exceptionnelles, les sections pourront accepter des participants extérieurs non adhérents, sous réserve de paiement d'une somme correspondant au prix coûtant de ladite manifestation.

 

ARTICLE V. Fonctionnement de la section

Composition et rôles des membres du conseil d’administration :

Bureau de la section :

. Le Président :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’Entreprise*.

Il anime la section et dirige le bureau, il est responsable devant le bureau directeur du GSE, il prépare conjointement avec le bureau l'ordre du jour du conseil d’administration et celui de l'AG.

Il présente et commente le rapport moral de la saison écoulée, et présente le programme de la saison à venir à l'AG.

Il est l'interlocuteur privilégié du correspondant section

 

Le Trésorier :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’Entreprise*.

Il établit le budget prévisionnel, et en relation avec le bureau établi le montant des demandes de déblocage de fond.

Il gère le budget, vérifie et tient en ordre les pièces comptables et tient à jour le tableau de suivi de trésorerie, il vérifie la faisabilité des projets, alerte le bureau en cas de problème budgétaire.

Il présente au conseil d’administration sur sa demande, l'état du budget ainsi que les dépenses engagées et le coût des activités.

Il présente et commente le bilan financier de la saison écoulée, et présente et commente le budget de la saison à venir à l'AG.

 

Le Secrétaire :

Il peut être ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’Entreprise*.

Il est en charge des convocations pour les conseils d’administration et les AG

Il rédige les PV et veille à leurs diffusions, lors de l'AG il établit la liste des présents.

 

Les autres membres du conseil d’administration devront être en priorité des ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’Entreprise ;

Leurs fonctions seront définies par le bureau de la section et sont les suivants :

  • Webmaster : tenu des sites Web de la section.
  • Vice-président & chargé de communication : promouvoir et communiquer sur la section. Suppléer au président en son absence.

 

Fonctionnement :

Le Conseil d’Administration se réunit (1) fois par an ou plus si nécessaire. L'ordre du jour du Conseil d’Administration est envoyé aux membres du Conseil d’Administration 5 jours ouvrés avant la date du Conseil d’Administration par courrier ou par moyens informatiques

Les questions au Conseil d’Administration doivent lui parvenir 7 jours ouvrés avant la date de tenue de celui-ci.

Les décisions ne sont valables que si le quorum est atteint, la moitié des membres +1, le quorum de début de séance est réputé valable pour toute la tenue de la séance.

Si le quorum n'est pas atteint le Conseil d’Administration doit être reporté.

Un Procès-Verbal de la réunion est établi et envoyé aux membres du conseil d’administration et du correspondant section, au moins un exemplaire (sur support papier ou numérique) et mis à la disposition des adhérents.

Chaque section devra faire une assemblée générale ordinaire annuelle au cours de laquelle son bureau sera renouvelé au moins par tiers. L'élection du nouveau Conseil d'Administration devra s'effectuer par l'ensemble des adhérents de la section présents lors de l'Assemblée Générale.

Tous les adhérents majeurs et membres de droit pourront voter et être éligibles au bureau de la section.



Pour que l’AG ordinaire puisse se dérouler dans des conditions représentatives, le quorum est fixé à 30% pour les votants présents.

Si ce quorum n’est pas atteint, dans ce cas le président convoque immédiatement une AG extraordinaire et les décisions prises lors de cette AGE devront être validées par le Comité Directeur du GSE.

 

ARTICLE VI. Adhésion des sections à une ou plusieurs fédérations sportives

Pas d’affiliation pour le démarrage de la section.

 

ARTICLE VII. Exclusion d'un adhérent :

Un adhérent peut être exclus d’une section après proposition par le CA de la section et validation par le Comité Directeur du GSE

 

ARTICLE VIII. Assurance/Licence :

Les ouvrants droits, ayants droits et invités sont couverts dans le cadre des activités organisés par la section par le contrat Multi Garantie Activités sociales comités d'entreprise MACIF du CE SEG. Le numéro de contrat est le : 2026986S

Les dirigeants, retraités et les extérieurs sont couverts dans le cadre des activités organisés par la section par le contrat Multi Garantie Activités Sociales Vie associative MACIF du GSE. Le numéro de contrat 14107124

Pour toute déclaration d'accident ou d'incident nécessitant l'intervention de l'assurance, elle doit être renseignée avec un membre du bureau de la section ou l’encadrant de l’activité (signé par le Président, Trésorier, Secrétaire ou un membre du CE). Le numéro à contacter est le 08 00 75 75 75, qui communiquera un n° dossier à noter sur la déclaration d’accident. Le numéro de contrat est à rappeler dans chaque correspondance.

Le correspondant assurance du GSE (Marie-Christine ROUVEURE et Sophie TOUILLET) devra être informé et recevoir le double des déclarations dans les 48h à l’adresse suivante : CE Schneider Electric Grenoble, 14 chemin du Vieux Chêne Bâtiment M7, Meylan 38050 Grenoble Cedex, et par mail avec confirmation de réception : acceuil@ce-schneider-eletric-grenoble.com

Quelques détails concrets d’assurances spécifiques de la section :

  • L'inscription à une course ne couvre pas systématiquement les accidents corporels des participants (l'obligation de l'organisateur est de couvrir leur responsabilité civile, c'est à dire les dommages qu'ils peuvent causer pendant la course). Par contre les participants disposant d'une licence bénéficient des garanties de la licence, les garanties du contrat du GSE ou d'un des CE venant en cumul ou en complément.  
  • Sont couverts les accidents survenus sur le trajet aller/retour, durant la pratique sportive et répondant à cette définition : « Toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de la victime, conséquence directe et certaine de l'action soudaine et imprévisible d'une cause extérieure ».

Sur ce chapitre Assurance / Licence : tous les éléments et procédures à suivre sont disponibles sur le site du GSE à l’adresse suivante : http://www.gse.asso.fr/assurance.

 

ARTICLE IX. Gestion du matériel de la section :

Les conditions d'utilisation sont les suivantes :

Le matériel affecté à la section pourra être prêté aux membres de cette section soit pour participer à une activité organisée par la section, soit pendant la saison contre remise d’un chèque de caution. Cette activité peut être : un entraînement, une compétition ou un championnat, un stage, un regroupement ou une autre activité organisée par la section elle-même ou par un autre organisme avec lequel une convention a été établie.

Il est strictement interdit d'utiliser le matériel appartenant à la section hors du cadre de l'activité de la section.  Sauf pour le matériel prêté contre caution. Le matériel ou l'équipement prêté à un adhérent démissionnaire devra être rendu à la section.

 

ARTICLE X. Modification du règlement intérieur :

Toute modification de ce présent règlement doit être présenté en Assemblée Générale Ordinaire par le Conseil d’Administration de la section et ensuite elle devra être validée par le Comité Directeur du GSE.

 

Date : 26/06/2018

Le Président de la section GSE Run ’N Trail.

Nom du Président : ISABELLE TEDDY.