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RÈGLEMENT DE LA SECTION SQUASH

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Siège social :

CE Schneider Electric, site M7

14 Chemin du Vieux Chêne, Meylan

38050 Grenoble Cedex 9

 

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Règlement intérieur de la section GSE SQUASH

 

Article I. La section GSE SQUASH est une section de l’association GSE (Grenoble Sports Entreprises)

Nota : dans les textes ci-après, Entreprise* désigne :

  • L’ensemble des établissements de Schneider Electric représentés au Comité d’Établissement de Grenoble (sauf ceux appartenant à une entité juridique filiale de Schneider Electric de la région grenobloise).
  • Siemens Grenoble,
  • Rolls Royce Civil Nuclear SAS,
  • IL CE Schneider Electric ITB.

 

ARTICLE II. Objet et but de la section

La section GSE SQUASH regroupe des adhérents pour la pratique du squash en loisir et pour lequel, il n’est pas demandé de prendre de licence à la FFS (Fédération Française de Squash).

La vocation du GSE Squash est de faire découvrir ce sport très ludique par le plus grand nombre, et d’animer la vie de la section en proposant diverses activités autour du Squash.

 

ARTICLE III. Activités

La section GSE SQUASH propose diverses activités pour l’intérêt de tous les adhérents.

 

Les tournois-repas

La section organise chaque saison entre 2 et 3 tournois amicaux (généralement aux mois de novembre, de mars et juin). Ces tournois sont réservés en priorité aux adhérent(e)s et sont ouverts aux joueuses et aux joueurs de TOUT NIVEAU. C'est l'occasion pour toutes et tous de se rencontrer, de pratiquer le squash dans de bonnes conditions, et de terminer la soirée tous ensembles autour d'un bon repas fédérateur. Ces rencontres permettent de pratiquer le squash de façon très ludique. L'esprit est à la convivialité et non à la compétition. La présence de débutant(e)s est vivement souhaitée.

 

Le challenge Corpo

La section GSE SQUASH engage chaque année 2 équipes pour participer au challenge corpo interentreprises de Grenoble. Il s'agit d'un championnat qui regroupe plus d'une trentaine d'entreprises de la région, qui démarre en octobre/novembre et qui s'étalonne sur 6 à 7 mois à raison d'une rencontre par mois. Cette activité est plutôt réservée aux joueurs confirmés. 

 

Le RSP (Réseau Squash Perfectionnement)

La section GSE SQUASH organise à raison de 2 fois par mois, sur toute la saison, des soirées encadrées par un ou plusieurs membres du bureau.

Les objectifs sont multiples :

  • constituer un "réseau" de joueurs ou de joueuses pour leur permettre de trouver des adversaires facilement et de jouer plus régulièrement
  • pouvoir permettre à ces personnes de se perfectionner et d'améliorer leurs niveaux au travers de conseils et d'exercices ludiques et pratiques
  • bénéficier d'un créneau régulier pour jouer et faire des petits matches amicaux, en changeant régulièrement d'adversaires

 

La vente de tickets

La section GSE SQUASH pratique la vente de tickets à tarif réduit pour les adhérents. Les conditions et tarifs sont détaillées dans le bulletin d’adhésion.

 

ARTICLE IV. Adhésion à la section GSE

L'adhésion à la Section GSE SQUASH est obligatoire. Le montant de la cotisation annuelle de l'adhésion est de même niveau pour tous les adhérents membres de droit issus de l’Entreprise*.

Pourront adhérer au club les membres de droit issus de l'Entreprise*.

- Les membres de droit du GSE sont :

  • le personnel actif (CDI et CDD),
  • le personnel retraité,
  • le personnel sous contrat d'alternance,
  • le personnel des Comités d’Établissement,
  • le (la) conjoint(e) : marié(e), veuf ou veuve (depuis moins de 5 ans), pacsé(e), concubin(e) selon les règles des ayants-droits des CE concernés,
  • les enfants à charge fiscale jusqu’à l’âge de 26 ans (sans limite d’âge pour les enfants souffrant d’un handicap)

    Nota : les CDD et les personnes sous contrat d'alternance conserveront leur statut de membre de droit jusqu'à la fin de la saison sportive intervenant après l'échéance de leur contrat.

- Les membres "extérieurs"

Ce sont les personnes ne répondant à aucune des conditions définies précédemment, et les personnes ayant travaillé dans l’Entreprise* et ayant été au chômage un an ou plus avant d’être en retraite. L’adhésion des membres extérieurs devra faire l’objet d’un vote en conseil d’administration de la section.

Les quotas attribués sont de 20 % maximum des effectifs.

Les extérieurs ne peuvent bénéficier d'aucune subvention et/ou remboursement, et ce quelle que soit leur fonction dans les sections (adhérent, membre de bureau, instructeur, encadrant, moniteur, coach, ...).

Pour des manifestations exceptionnelles, les sections pourront accepter des participants extérieurs non adhérents, sous réserve de paiement d'une somme correspondant au prix coûtant de ladite manifestation.

 

ARTICLE V. Fonctionnement de la section

Composition et rôles des membres du conseil d’administration :

Bureau de la section

  • Le Président :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’Entreprise*.

Il anime la section et dirige le bureau, il est responsable devant le bureau directeur du GSE, il prépare conjointement avec le bureau l'ordre du jour du conseil d’administration et celui de l'AG.

Il présente et commente le rapport moral de la saison écoulée, et présente le programme de la saison à venir à l'AG.

Il est l'interlocuteur privilégié du correspondant section

  • Le Trésorier

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’Entreprise*.

Il établit le budget prévisionnel, et en relation avec le bureau établi le montant des demandes de déblocage de fond.

Il gère le budget, vérifie et tient en ordre les pièces comptables et tient à jour le tableau de suivi de trésorerie, il vérifie la faisabilité des projets, alerte le bureau en cas de problème budgétaire.

Il présente au conseil d’administration sur sa demande, l'état du budget ainsi que les dépenses engagées et le coût des activités.

Il présente et commente le bilan financier de la saison écoulée, et présente et commente le budget de la saison à venir à l'AG

  • Le Secrétaire

Il peut être ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’Entreprise*.

Il est en charge des convocations pour les conseils d’administration et les AG

Il rédige les PV et veille à leurs diffusions, lors de l'AG il établit la liste des présents.

 

Les autres membres du conseil d’administration devront être en priorité des ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’Entreprise

 

Fonctionnement 

Le Conseil d’Administration se réunit 3 fois par an ou plus si nécessaire. L'ordre du jour du Conseil d’Administration est envoyé aux membres du Conseil d’Administration 10 jours ouvrés avant la date du Conseil d’Administration par courrier ou par moyens informatiques

Les questions au Conseil d’Administration doivent lui parvenir 7 jours ouvrés avant la date de tenue de celui-ci.

Les décisions ne sont valables que si le quorum est atteint (la moitié des membres +1), le quorum de début de séance est réputé valable pour toute la tenue de la séance.

Si le quorum n'est pas atteint le Conseil d’Administration doit être reporté.

Un Procès-Verbal de la réunion est établi et envoyé aux membres du conseil d’administration et du correspondant section, au moins un exemplaire (sur support papier ou numérique) et mis à la disposition des adhérents.

Chaque section devra faire une assemblée générale ordinaire annuelle au cours de laquelle son bureau sera renouvelé au moins par tiers. L'élection du nouveau Conseil d'Administration devra s'effectuer par l'ensemble des adhérents de la section présents lors de l'Assemblée Générale.

Tous les adhérents majeurs et membres de droit pourront voter et être éligibles au bureau de la section. Pour que l’AG ordinaire puisse se dérouler dans des conditions représentatives, le quorum est fixé à 30% pour les votants présents.

Si ce quorum n’est pas atteint, dans ce cas le président convoque immédiatement une AG extraordinaire et les décisions prises lors de cette AGE devront être validées par le Comité Directeur du GSE

 

ARTICLE VI. Adhésion des sections à une ou plusieurs fédérations sportives

Non applicable

 

 

ARTICLE VII. Exclusion d'un adhérent

Un adhérent peut être exclus d’une section après proposition par le CA de la section et validation par le Comité Directeur du GSE.

 

 

ARTICLE VIII. Assurance/Licence

Les ouvrants droits, ayants droits et invités sont couverts dans le cadre des activités organisés par la Section par le contrat Multi Garantie Activités sociales comités d'entreprise MACIF du CE SEG.

Le numéro de contrat est 2026986 S

Les dirigeants, retraités et les extérieurs sont couverts dans le cadre des activités organisés par la section par le contrat Multi Garantie Activités Sociales Vie associative MACIF du GSE.

Le numéro de contrat 14107124

Pour toute déclaration d'accident ou d'incident nécessitant l'intervention de l'assurance, elle doit être renseignée avec un membre du bureau de la section ou l’encadrant de l’activité.

Le numéro de contrat est à rappeler dans chaque correspondance.

Le correspondant assurance du GSE devra être informé et recevoir le double des déclarations.

 

 

ARTICLE IX. Gestion du matériel de la section

Non applicable.

 

 

ARTICLE X. Modification du règlement intérieur

Toute modification de ce présent règlement doit être présenté en Assemblée Générale Ordinaire par le Conseil d’Administration de la section et ensuite elle devra être validée par le Comité Directeur du GSE.

 

Date : 28/01/2019 

Le Président de la section GSE SQUASH

Nom du Président : Bruno BERTRAND