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Règlement intérieur

GSE

 

 

 

 

 

​               Siège social :

CE Schneider Electric, site M7

14 Chemin du Vieux Chêne, Meylan

38050 Grenoble Cedex 9

Révision de Septembre 2018

Règlement intérieur de la Section GSE Vol Libre

 

Article I.  Définition :

La section GSE Vol Libre est une section de l’association GSE (Grenoble Sports Entreprises)

Nota : dans les textes ci-après, Entreprise* désigne :

  • L’ensemble des établissements de Schneider Electric représentés au Comité d’Établissement de Grenoble.
  • Siemens Grenoble,
  • Rolls Royce Civil Nuclear SAS.

 

ARTICLE II. Objet et but de la section :

L’objectif de la section est de faire connaître et de favoriser la pratique de ces activités, dans un souci de montée en compétences et en sécurité de ses membres, et dans une ambiance collaborative.

La section subventionne une partie des formations et certains frais de déplacements effectués dans le cadre de sorties entre ses membres.

Elle dispose également d’une médiathèque interne avec des ouvrages à disposition de ses membres  (K7, DVD, Livres et revues).

Les biplaceurs de la section peuvent proposer des sorties « vol découverte » pour des salariés des entreprises membres du GSE, lors de journées organisées ou lors de sorties entre membres de la section.

Pour les adhérents de la section, toute pratique du parapente, du delta ou du cerf volant de traction en France (ou à l'étranger si acceptation par l’assurance) (pratique sur site ou hors site, vol montagne, stage d’initiation ou de perfectionnement, vol biplace, etc...) regroupant au moins de 2 de ses membres fait partie des activités de la section.

 

ARTICLE III. Activités :

La section GSE Vol Libre regroupe les pratiques suivantes :

  • Parapente (y compris speed riding, speed flying)
  • Deltaplane

Les activités suivantes ne font pas partie de la section :

  • Cerf-volant de traction (Kite) => adhérer à la section "Kite"
  • Vol à voile (Planeur)
  • Paramoteur
  • Parachutisme
  • B.A.S.E jump

 

ARTICLE IV. Adhésion à la section GSE :

L'adhésion à la Section GSE (Vol Libre) est obligatoire. Le montant de la cotisation annuelle de l'adhésion est de même niveau pour tous les adhérents membres de droit issus de l’Entreprise*.

Pourront adhérer au club les membres de droit issus de l'Entreprise*,

- les membres de droit du GSE sont :

  • Le personnel actif (CDI et CDD),
  • Le personnel retraité,
  • Le personnel sous contrat d'alternance,
  • Le personnel des Comités d’Établissement,
  • Le (la) conjoint(e) : marié(e), veuf ou veuve (depuis moins de 5 ans), pacsé(e), concubin(e) selon les règles des ayants-droits des CE concernés,
  • Les enfants à charge fiscale jusqu’à l’âge de 26 ans (sans limite d’âge pour les enfants souffrant d’un handicap)

Nota : les CDD et les personnes sous contrat d'alternance conserveront leur statut de membre de droit jusqu'à la fin de la saison sportive intervenant après l'échéance de leur contrat.        

- les membres "extérieurs" :

Ce sont les personnes ne répondant à aucune des conditions définies précédemment, et les personnes ayant travaillé dans l’Entreprise* et ayant été au chômage un an ou plus avant d’être en retraite. L’adhésion des membres extérieurs devra faire l’objet d’un vote en conseil d’administration de la section.

Les quotas attribués suivant la section :

  • 10 % max. des effectifs, dans les sections à dominante « individuel » 
  • 20 % max. des effectifs, dans les sections à dominante "sport d'équipe".

Les extérieurs ne peuvent bénéficier d'aucune subvention et/ou remboursement, et ce quelle que soit leur fonction dans les sections (adhérent, membre de bureau, instructeur, encadrant, moniteur, coach, ...).

Pour des manifestations exceptionnelles, les sections pourront accepter des participants extérieurs non adhérents, sous réserve de paiement d'une somme correspondant au prix coûtant de ladite manifestation.

 

L’adhésion est annuelle, elle couvre une année civile.

Le coût de l’adhésion à la section GSE Vol Libre est de 20 Euros (prix 2019), révisable tous les ans.

Pour vous inscrire à la section GSE VL, créez un compte sur ce site (si vous n'en avez pas déjà), et cliquez sur le bouton "Adhérer à la section".

Les personnes non volantes peuvent s’inscrire à la section pour recevoir les revues.

 

ARTICLE V. Fonctionnement de la section :

Composition et rôles des membres du conseil d’administration :

Bureau de la section

Le Président :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’entreprise*.

Il anime la section et dirige le bureau, il est responsable devant le bureau directeur du GSE, il prépare conjointement avec le bureau l'ordre du jour du conseil d’administration et celui de l'AG.

Il présente et commente le rapport moral de la saison écoulée, et présente le programme de la saison à venir à l'AG.

Il est l'interlocuteur privilégié du correspondant section

 

Le Trésorier :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’entreprise*.

Il établit le budget prévisionnel, et en relation avec le bureau établi le montant des demandes de déblocage de fond.

Il gère le budget, vérifie et tient en ordre les pièces comptables et tient à jour le tableau de suivi de trésorerie, il vérifie la faisabilité des projets, alerte le bureau en cas de problème budgétaire.

Il présente au conseil d’administration sur sa demande, l'état du budget ainsi que les dépenses engagées et le coût des activités.

Il présente et commente le bilan financier de la saison écoulée, et présente et commente le budget de la saison à venir à l'AG.

 

Le Secrétaire :

Il peut être ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’entreprise*.

Il est en charge des convocations pour les conseils d’administration et les AG

Il rédige les PV et veille à leurs diffusions, lors de l'AG il établit la liste des présents.

 

Les autres membres du conseil d’administration devront être en priorité des ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’entreprise ;

Leurs fonctions seront définies par le bureau de la section.

 

Fonctionnement :

Le bureau se réunit 1 fois par an ou plus si nécessaire. L'ordre du jour du bureau est envoyé aux membres du bureau 10 jours ouvrés avant la date du bureau par courrier ou par moyens informatiques.

Les questions au bureau doivent lui parvenir 7 jours ouvrés avant la date de tenue de celui-ci.

Les décisions ne sont valables que si le quorum est atteint à préciser par la section, (la moitié des membres +1), le quorum de début de séance est réputé valable pour toute la tenue de la séance.

Si le quorum n'est pas atteint le bureau doit être reporté.

Un Procès-Verbal de la réunion est établi et envoyé aux membres du conseil d’administration et du correspondant section, au moins un exemplaire (sur support papier ou numérique) et mis à la disposition des adhérents.

 

Chaque section devra faire une assemblée générale annuelle au cours de laquelle son bureau sera renouvelé au moins par tiers. L'élection du nouveau Conseil d'Administration devra s'effectuer par l'ensemble des adhérents de la section présents lors de l'Assemblée Générale.

Tous les adhérents majeurs et membres de droit pourront voter et être éligibles au bureau de la section.

Pour que l’AG ordinaire puisse se dérouler dans des conditions représentatives, le quorum est fixé à 30% pour les votants présents.

Si ce quorum n’est pas atteint, dans ce cas le président convoque immédiatement une AG extraordinaire et les décisions prises lors de cette AGE devront être validées par le Comité Directeur du GSE.

 

ARTICLE VI. Adhésion des sections à une ou plusieurs fédérations sportives :

La section GSE Vol Libre n’est pas un club FFVL.

Déontologiquement, la section soutient et encourage le travail fait par la FFVL au niveau national et local. C’est pourquoi nous souhaitons que les membres volants soient membres de la FFVL. L’adhésion à la section est donc conditionnée par une adhésion à la FFVL, via un club affilié. Le N° de licence FFVL doit être inscrit sur la fiche d’adhésion à la section.

La prise de licence peut se faire en ligne sur le site de la FFVL (http://www.ffvl.fr), avec l’adhésion au club où vous adhérez. Sur ce site, vous pouvez vérifier la prise en compte de votre licence pour vérifier que vous êtes bien assuré.

 

ARTICLE VII. Exclusion d'un adhérent :

Un adhérent peut être exclus d’une section après proposition par le CA de la section et validation par le Comité Directeur du GSE

 

ARTICLE VIII. Assurance/Licence :

Les ouvrants droits, ayants droits et invités sont couverts dans le cadre des activités organisés par la Section par le contrat Multi Garantie Activités sociales comités d'entreprise MACIF du CE SEG.

Le numéro de contrat est 2026986 S.

Les dirigeants, retraités et les extérieurs sont couverts dans le cadre des activités organisés par la section par le contrat Multi Garantie Activités Sociales Vie associative MACIF du GSE.

Le numéro de contrat 14107124.

Pour toute déclaration d'accident ou d'incident nécessitant l'intervention de l'assurance, elle doit être renseignée avec un membre du bureau de la section ou l’encadrant de l’activité.

Le numéro de contrat est à rappeler dans chaque correspondance.

Le correspondant assurance du GSE devra être informé et recevoir le double des déclarations.

 

Cette assurance ne couvre pas la RCA (responsabilité civile aérienne).

Pour la pratique du Vol Libre, vous êtes dans l’obligation de souscrite l’assurance RCA délivrée par la FFVL.

L’assurance du GSE est une complémentaire spécifique au milieu associatif. Elle intervient en couverture complémentaire après remboursement par La Sécurité Sociale, puis la MESE, et en complément de la RCA contractée. En ce qui nous concerne, pour qu’une sortie soit couverte par l’assurance, elle doit être conforme au règlement intérieur.

 

ARTICLE IX. Gestion du matériel de la section :

Les conditions d'utilisation sont les suivantes :

Le matériel affecté à une section pourra être prêté aux membres de cette section soit pour participer à une activité organisée par la section, soit pour un usage personnel contre remise d’un chèque de caution. Cette activité peut être : un entraînement, une compétition ou un championnat, un stage, un regroupement ou une autre activité organisée par la section elle-même ou par un autre organisme avec lequel une convention a été établie.

Il est strictement interdit d'utiliser le matériel appartenant à une section hors du cadre de l'activité de la section, sauf pour le matériel prêté contre caution.

Le matériel ou l'équipement prêté à un adhérent démissionnaire devra être rendu à la section.

 

Matériel biplace :

3 voiles biplace sont propriété de la section et utilisées par les pilotes de la section diplômés et non prestataires

Voir la "Charte Biplace".

 

Autre matériel :

Des sellettes light sont à disposition pour les membres ; elles servent pour les passagers biplaces ou pour des vols individuels.

Un sac de portage est également à disposition, ainsi que du matériel multimédia (caméra type GoPro, vidéoprojecteur).

La réservation se fait avec le formulaire ci-dessous :

Formulaire de réservation de matériel

 

Il a été délibérément choisi de ne pas investir, ni dans des voiles solos, ni dans des instruments de vol tels que varios,  radios, GPS, pour les raisons suivantes :

  • voiles : du matériel light ou petites voiles auraient pu être une option de seconde voile pour les pratiquants, mais la section a décidé de ne pas s’équiper: Chaque voile est conçue pour une catégorie de vol (LTF/EN  A, B C ou D) et pour une fourchette de poids, ce qui rend chaque voile très spécifique à un individu et un type de pratique ; c’est difficilement une voile pour tous. De plus le suivi de l’usure, du calage, la responsabilité de l’accroche aux différents type de sellettes et de parachutes de secours ajoutent des paramètres d’incertitude et de risque, sitôt que le matériel est mis en commun. Ce risque étant accru pour une pratique épisodique avec ce matériel, et en milieu sauvage.
  • instruments de vol : tout pratiquant est amené à s’équiper personnellement en fonction de sa progression et de son niveau. Il peut difficilement compter sur du matériel commun pour ses sorties. Il a été jugé inutile d’investir dans ces appareils. Le prêt de matériel est bien sur possible entre les membres.
  • radios : Les radios sont un élément important de sécurité dans notre pratique. Chaque pilote doit en posséder une, en bon état de marche, pour participer aux activités de la section. Il n'est pas prévu de prêt de radio par la section (c'est un matériel personnel). Pour une bonne cohabitation avec les radios amateurs, il est indispensable de respecter la règle suivante : La bande 144 à 146 MHz est formellement interdite. Le pilote est responsable du respect de cette règle. La seule fréquence qui nous est attribuée est 143,9875 Mhz. Il s’agit de la fréquence FFVL permettant de capter les balises météo et réservée aux messages de sécurité en cas d’accident.

 

Article X. Sorties – Activités – Pratiques :

Les membres de la section se retrouvent pour des sorties de pratique dite «courantes » , et  des sorties dite « exceptionnelles » :

 

Sorties courantes :

Une sortie section courante regroupe 2 membres minimum pour participer à une des activités ci-dessous, et ne nécessite pas une information préalable du bureau Vol Libre. Etant donné que notre activité dépend des conditions météorologiques, il se peut que certaines sorties courantes soient décidées ou modifiées à la dernière minute.

  • Par exemple, font partie des activités de la section :
    • les vols entre midi et deux décidés le matin même
    • les vols du soir décidés le soir même
  • Elles concernent plus généralement toutes les activitées de vol et d’exercice de voile au sol : les vols locaux sur site ou hors site,  la rando-vol, le cross, le vol biplace,  le paralpinisme, …ainsi toute les que les activités de gonflage et pratique au sol

Autres sorties courantes, prévisibles à plus long terme :

  • suivre des formations théoriques ou assister à des conférences  (météorologie, pilotage, …)
  • participer ou assister à des événements nationaux en tant que pratiquant ou spectateur : compétition, raid, course (coupe Icare, Natural Games de Millau, St Hil’air Tour, X-Alps …
  • participer à des salons (film, matériel, rencontre de pilotes…) : coupe Icare, salon APX,
  • participation aux réunions fédérales de la FFVL, CODEVOLI, Ligue Regionale VL…

 

Sorties exceptionnelles :

Toute sortie sortant du cadre décrit ci-dessus est dite « exceptionnelle » et doit être déclarée auprès du bureau Vol Libre avant d’avoir lieu. Ceci pour acceptation, pour validation d’une demande de subvention par le trésorier, ou déclaration à l’assurance .

Notamment :

  • organisation d’une journée découverte en bi-place : déclaration préalable obligatoire auprès du bureau du GSE, avec les noms des pilotes biplaceurs impliqués. Le bureau relaie l’information auprès de l’assurance
  • Sortie hors du bassin grenoblois (>30km), pour pouvoir profiter d’une couverture des véhicules personnels utilisés
  • suivi de stages encadrés (reprise en main, perfectionnement, SIV , Qualif Bi …) , qui ne nécessite pas la présence de deux membres

 

Article XI. L’activité Biplace :

La section comporte quelques membres qualifiés pour le vol biplace.  Nous organisons des baptêmes biplaces pour les salariés de Schneider et des sociétés ayant partenariat avec le GSE.

Nous répondons aux demandes des salariés en fonction de la disponibilité des biplaceurs.

Ces biplaces sont gratuits.

Pour plus de détails, lire la "Charte biplace" qui précise le mode de fonctionnement pour le matériel biplace de la section.

 

Article XII. Responsabilité des organisateurs de sorties :

L’organisateur d’une sortie est uniquement responsable de l'organisation « logistique » de la sortie :

  • trouver un hébergement pour la/les nuit(s) éventuelles passées sur place : gite, camping…
  • organiser les transports
  • assurer, si nécessaire, l’organisation d’une navette pour les sorties à orientation cross

 

En aucun cas, l’organisateur d’une sortie ne pourra être tenu pour responsable d’un éventuel accident survenu à l’un des participants. Chaque pilote est autonome et vole sous son entière et propre responsabilité. Chaque pilote est tenu de voler selon son niveau de pilotage et son analyse de l’aérologie du jour avec du matériel en état et adapté à son niveau...

Il est évident que le but des sorties est de favoriser le dialogue et l’analyse entre les participants mais, au final, chaque pilote reste responsable de ses décisions.

 

Article XIII. Subventions :

La section doit veiller à l’équilibre de son budget. En aucun cas, les dépenses ne peuvent être supérieures aux recettes.

Pour l’ensemble des demandes de subvention, la règle suivante s’applique :

1/ Calcul du montant des subventions sur la base des règles présentées ci-dessous.

2/ Afin de ne pas dépasser le budget alloué à la section : calcul du montant total des subventions à payer et si le montant dépasse le budget alloué, un écrétage est effectué et les remboursements ajustés au prorata

Les remboursements du GSE VL se font en fin d’année au moment de l’Assemblée Générale de la section. Ne seront remboursés que les membres présents à l’Assemblée Générale. Les prestataires de services des sociétés du GSE et membres de la section ne peuvent prétendre à aucun remboursement.

 

Stages :

Pour favoriser la formation des pilotes, la section participe au prix des stages de formation de ses membres non prestataires de services. Ceci, dans la limite de 5 jours par année et par personne, dans une école agréée FFVL (la liste des écoles agrées est disponible sur le site internet de la FFVL). Vous êtes libre du choix de l'école FFVL et des dates de votre stage. Une liste de quelques écoles de vol libre est jointe au présent guide.

Pour bénéficier d’une subvention, une demande préalable devra être envoyée au Trésorier pour accord. Le remboursement sera plafonné au montant calculé sur la base du tarif Prévol négocié pour le GSE VL.

En contrepartie, les personnes bénéficiant de cette prise en charge sont invitées à participer à la vie de la section :

Participer à la vie de la section c’est :

  • Participer aux journées Découvertes
  • Réaliser des Biplaces Découverte
  • Organiser des sorties club
  • Etre membre du bureau de la section
  • Prendre en charge des taches de la section  (ex : pliage secours, révision des voiles, gestion médiathèque…)
  • Participer à l’Arbre de Noel
  • Participer à la fête du GSE

 

Stages subventionnés :

La section participe à 50% aux stages d’initiation delta et parapente.

Cerf volant, parachutisme, speed riding  ne sont pas remboursés.

 

La section participe à 50% sur les frais de stage de perfectionnement en école agréée FFVL, dans la mesure du budget disponible, et, dans la limite d’un stage d’une semaine (ou 5  jours de formation) par année et par personne.

Sont considérés comme stages de perfectionnement, aussi bien pour le Delta que pour le Parapente, toute activité encadrée par un moniteur :

- stage Perfectionnement après initiation (y compris journées organisées avec un moniteur par la section)

- Vol en moyenne et haute montagne encadré par un moniteur ou un guide

- Stage cross, stage reprise de l’activité

- Tracté encadré

- Préformation et qualification Biplace

- SIV ou SMIV (Simulation d'incident de vol)

 

Les stages destinés à l'encadrement (brevet d'accompagnateur de club, initiateur paralpinisme,...) ne peuvent pas être pris en compte dans le cadre du budget du GSE Vol Libre. Une demande de prise en charge exceptionnelle peut cependant être faite par l'intéressé  directement au bureau du GSE.

En aucun cas les stages combinés de type para-kayac-élastique ne sont subventionnés.

 

Sorties :

Généralités :
  1. Les subventions sont limitées aux seuls membres de la section, non prestataires de service
  2. La demande de remboursement est remplie en un seul exemplaire par le responsable de la sortie et fournie au trésorier avec les facture justificatrices.
  3. Les subventions sont plafonnés à hauteur de 75€ max / membre / an
  4. Les remboursements des frais de remontées mécaniques, de navettes ou autres frais liés à la pratique du vol libre (hors frais kilométriques pour se rendre sur le lieu de pratique), sont de 60%
  5. A partir de 2 jours: Somme forfaitaire de 10 Euros/membre/nuit

 

Frais kilométriques - Sorties locales

La section participe aux sorties du bassin grenoblois, ou <30km, de façon forfaitaire sur la base suivante :

  • 10€ pour les sites proches (St Hilaire)
  • 15€ pour les sites éloignés (Chamrousse, Montaud, Grand Raz, …)

 

Frais kilométriques - Sorties éloignées > 30km de Grenoble

Lorsque un véhicule personnel est utilisé collectivement (au moins deux membres), la section indemnise le propriétaire pour son usure, sur la base du tarif kilométrique du CE pour toute sortie au delà d’un rayon de 30km de Grenoble. Pour les sorties lointaines (Alpes du Sud) sur plusieurs jours,  les remboursements pour les trajets seront avec une limite de 250km par aller (ou retour); les  navettes effectuées durant le séjour seront remboursés sur la même base. Le cas particulier de 2 voitures pour 3 personnes est admis. Les frais d'essence et d'autoroute doivent être partagés entre les participants.

 

Révisions de voiles :

Pour inciter les pilotes à réviser leur voile, et ainsi garantir la sécurité de tous, la section participe aux frais de révision des voiles, à hauteur de 30% du prix. Ceci, dans la limite d'une révision tous les 2 ans.

 

Article XIV. La documentation :

Abonnements :

La section est abonnée aux revues "PARAPENTE +", "PARAPENTE MAG", CROSS COUNTRY. Pour recevoir ces revues, il vous suffit de le signaler sur la fiche d’adhésion. Le secrétaire gère les listes de diffusion des revues. Les revues sont ensuite intégrées à la médiathèque de section.

 

Médiathèque :

Une médiathèque interne propose des DVD, K7 vidéo livres et revues sur notre activité. La liste des documents est consultable sur demande au bureau. La gestion de la médiathèque peut être faite par tout membre de la section. Les membres sont invités à proposer au bureau les documents qu’ils souhaiteraient voir acquis par la médiathèque. Le bureau se réserve le droit de refuser l’acquisition d’un ouvrage (pour raison budgétaire ou autre à argumenter).

Les demandes d’ouvrage de la médiathèque se font auprès du responsable, identifié au bureau.

 

Article XV. Quelques écoles F.F.V.L. :

PREVOL

Le Chalet

38660 SAINT HILAIRE DU TOUVET

04 76 08 38 71

@ÉROBASE

Atterrissage de Lumbin (St Hilaire)

04 76 08 26 26

PEGASE & PARTICULE

Cotes du David BP 36

38580 ALLEVARD

04 76 45 07 79

LEGEND'AIR

Le Bourg

38380 St PIERRE DE CHARTREUSE

04 76 45 07 79

ALTO

60 Chemin de Prenay

38250 LANS EN VERCORS

04 76 95 46 82

 

Article XVI. Modes de communication :

Afin de faciliter les communications, tous les échanges entre membres du GSE VL se font par messagerie électronique ou téléphone.

Un groupe Whatsapp a été créé pour faciliter les échanges entre membres.

Chacun doit donc communiquer son adresse e-mail (Schneider ou personnelle).

Les membres peuvent utiliser la mailing  list pour communiquer à tous sur les sorties, les activités…

Les propositions de sorties peuvent aussi être envoyées par Whatsapp ou SMS à l'ensemble de la section.

 

Article XVII. Présentation du bureau du GSE Vol Libre

Le bureau de la section a été élu au cours de l'assemblée générale de décembre 2018.

Sa composition est la suivante:

Président

Maxime LOIDREAU

Trésorier

Hugo FRANCOISE

Secrétaire

Philippe BIELLE

Correspondant Biplaces

Benjamin BOULLANGER

Membres du bureau

Philippe BENSA

 

Emmanuel CHABANI

 

Etienne PONCHARRA

 

Antoine JAMMES

 

Thierry MILLET

  Xavier DUBARLE