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Règlement intérieur

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ARTICLE II. Objet et but de la section

Le GSE volley propose la pratique du volley-ball en mode loisir et en mode compétition.                                                                                                     Les horaires Loisir sont : Le mardi de 20h30 à 22h30                                                                                                                                                             Les horaires Compétition : Le jeudi de 20h30 à 22h30

L’adresse : Gymnase de l'Externat Notre Dame, Impasse du Conservatoire, 38100 GRENOBLE



ARTICLE III. Activités

Les GSE Volley loue le gymnase à l’Externat Notre Dame annuellement. Le gymnase est accessible tout au long de l’année, même pendant les vacances scolaires.

Le club fournit les ballons et les mires pour les adhérents. Les poteaux et les filets sont empruntés au gymnase et devront être restitués en bon état en fin de séance.

Une séance d’essai gratuite est proposée à ceux qui souhaitent s’inscrire. Nous proposerons en cours de saison deux journées portes ouvertes pour faire découvrir notre activité. L’inscription est possible en cours de saison.

Une tenue sportive est exigée. L’entrée dans la zone d’activité du gymnase et la pratique de l’activité ne pourront être faites qu’avec des chaussures de sport. Chaque adhérent se devra de respecter ses co-joueurs, les lieux et le matériel mis à sa disposition.

Grenoble Sports Entreprises CE Schneider Electric 38050 Grenoble Cedex 9 N° Siret 490 060 480 00012



ARTICLE IV. Adhésion à la section GSE

L'adhésion à la Section GSE Volley est obligatoire. Le montant de la cotisation annuelle de l'adhésion est de même niveau pour tous les adhérents membres de droit issus de l’Entreprise*.

Pourront adhérer au club les membres de droit issus de l'Entreprise*,

- les membres de droit du GSE sont :

- Le personnel actif (CDI et CDD),

- Le personnel retraité,

- Le personnel sous contrat d'alternance,

- Le personnel des Comités d’Établissement,

- Le (la) conjoint(e) : marié(e), veuf ou veuve (depuis moins de 5 ans), pacsé(e), concubin(e) selon les règles des ayants-droits des CE concernés,

- Les enfants à charge fiscale jusqu’à l’âge de 26 ans (sans limite d’âge pour les enfants souffrant d’un handicap)

Nota : les CDD et les personnes sous contrat d'alternance conserveront leur statut de membre de droit jusqu'à la fin de la saison sportive intervenant après l'échéance de leur contrat.

- les membres "extérieurs"

Ce sont les personnes ne répondant à aucune des conditions définies précédemment, et les personnes ayant travaillé dans l’Entreprise* et ayant été au chômage un an ou plus avant d’être en retraite. L’adhésion des membres extérieurs devra faire l’objet d’un vote en conseil d’administration de la section. Les quotas attribués suivant la section :

- 10 % max. des effectifs, dans les sections à dominante « individuel »

- 20 % max. des effectifs, dans les sections à dominante "sport d'équipe".

Les extérieurs ne peuvent bénéficier d'aucune subvention et/ou remboursement, et ce quelle que soit leur fonction dans les sections (adhérent, membre de bureau, instructeur, encadrant,moniteur, coach, ...). Pour des manifestations exceptionnelles, les sections pourront accepter des participants extérieurs non adhérents, sous réserve de paiement d'une somme correspondant au prix coûtant de ladite manifestation.

 

ARTICLE V. Fonctionnement de la section

Composition et rôles des membres du conseil d’administration :

Bureau de la section

Le Président :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’entreprise*. Il anime la section et dirige le bureau, il est responsable devant le bureau directeur du GSE, il prépare conjointement avec le bureau l'ordre du jour du conseil d’administration et celui de l'AG. Il présente et commente le rapport moral de la saison écoulée, et présente le programme de la saison à venir à l'AG. Il est l'interlocuteur privilégié du correspondant section

Le Trésorier :

C’est un ouvrant droit en CDI faisant partie de l’entreprise*. Il établit le budget prévisionnel, et en relation avec le bureau établi le montant des demandes de déblocage de fond. Grenoble Sports Entreprises CE Schneider Electric 38050 Grenoble Cedex 9 N° Siret 490 060 480 00012 Il gère le budget, vérifie et tient en ordre les pièces comptables et tient à jour le tableau de suivi de trésorerie, il vérifie la faisabilité des projets, alerte le bureau en cas de problème budgétaire. Il présente au conseil d’administration sur sa demande, l'état du budget ainsi que les dépenses engagées et le coût des activités. Il présente et commente le bilan financier de la saison écoulée, et présente et commente le budget de la saison à venir à l'AG.

Le Secrétaire :

Il peut être ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’entreprise*. Il est en charge des convocations pour les conseils d’administration et les AG Il rédige les PV et veille à leurs diffusions, lors de l'AG il établit la liste des présents. Les autres membres du conseil d’administration devront être en priorité des ouvrant droit, ayant droit, ou retraité de l’entreprise ; Leurs fonctions seront définies par le bureau de la section.

Fonctionnement :

Le bureau se réunit 1 fois par an ou plus si nécessaire. L'ordre du jour du bureau est envoyé aux membres du bureau 10 jours ouvrés avant la date du bureau par courrier ou par moyens informatiques

Les questions au bureau doivent lui parvenir 7 jours ouvrés avant la date de tenue de celui-ci. Les décisions ne sont valables que si le quorum est atteint, soit la moitié des membres +1, le quorum de

début de séance est réputé valable pour toute la tenue de la séance. Si le quorum n'est pas atteint le bureau doit être reporté. Un Procès-Verbal de la réunion est établi et envoyé aux membres du conseil d’administration et du correspondant section, au moins un exemplaire (sur support papier ou numérique) et mis à la disposition des adhérents. Chaque section devra faire une assemblée générale annuelle au cours de laquelle son bureau sera renouvelé au moins par tiers. L'élection du nouveau Conseil d'Administration devra s'effectuer par l'ensemble des adhérents de la section présents lors de l'Assemblée Générale. Tous les adhérents majeurs et membres de droit pourront voter et être éligibles au bureau de la section. Pour que l’AG ordinaire puisse se dérouler dans des conditions représentatives, le quorum est fixé à 30% pour les votants présents. Si ce quorum n’est pas atteint, dans ce cas le président convoque immédiatement une AG extraordinaire et les décisions prises lors de cette AGE devront être validées par le Comité Directeur du GSE.

 

ARTICLE VI. Adhésion des sections à une ou plusieurs fédérations sportives

Il n’y a pas de section affiliée

 

ARTICLE VII. Exclusion d'un adhérent :

Un adhérent peut être exclus d’une section après proposition par le CA de la section et validation par le Comité Directeur du GSE

 

ARTICLE VIII. Assurance/Licence :

Les ouvrants droits, ayants droits et invités sont couverts dans le cadre des activités organisés par la Section par le contrat Multi Garantie Activités sociales comités d'entreprise MACIF du CE SEG.

Le numéro de contrat est 2026986 S

Les dirigeants, retraités et les extérieurs sont couverts dans le cadre des activités organisés par la section par le contrat Multi Garantie Activités Sociales Vie associative MACIF du GSE.

Grenoble Sports Entreprises CE Schneider Electric 38050 Grenoble Cedex 9 N° Siret 490 060 480 00012

Le numéro de contrat 14107124

Pour toute déclaration d'accident ou d'incident nécessitant l'intervention de l'assurance, elle doit être renseignée avec un membre du bureau de la section ou l’encadrant de l’activité. Le numéro de contrat est à rappeler dans chaque correspondance. Le correspondant assurance du GSE devra être informé et recevoir le double des déclarations. Les adhérens ayant payé leur licence FSGT pourront bénéficier, dans le cadre du tournoi FSGT, de l’assurance liée à la licence.

 

ARTICLE IX. Gestion du matériel de la section :

Les conditions d'utilisation sont les suivantes :

Le matériel affecté à une section pourra être prêté aux membres de cette section soit pour participer à une activité organisée par la section, soit pour la saison contre remise d’un chèque de caution. Cette activité peut être : un entraînement, une compétition ou un championnat, un stage, un regroupement ou une autre activité organisée par la section elle-même ou par un autre organisme avec lequel une convention a été établie. Il est strictement interdit d'utiliser le matériel appartenant à une section hors du cadre de l'activité de la section. Sauf pour le matériel prêté contre caution. Le matériel ou l'équipement prêté à un adhérent démissionnaire devra être rendu à la section.

Date : 1er juillet 2017

Le Président de la section GSE Volley

Laurène SURBIER-PREVOST, Siemens SAS

Digitally signed by Surbier-Prevost Laurene