Accueil Conseil d'Administration Statuts, Règlement Intérieur et RGPD Conventions avec les CSE Assurances Compte-rendus des AG Généralités Le récapitulatif des différents contrats avec la MACIF est disponible sur simple demande. Les conditions générales des contrats Contrat MAS vie associative (avril 2012) Contrat MAS Immeuble et contenu (février 2013) Navigation de plaisance (janvier 2017) Auto (remorques et karts) (juillet 2003) Les conditions particulières des contrats Ces documents sont disponibles sur simple demande auprès de GSE. Déclaration d'un sinistre S'agissant de la RC individuelle : le mode opératoire Selon votre statut, voici le formulaire à utiliser : SG48_SEG : pour les ouvrants-droits et ayants droits Schneider Electric SG48_Framatome : pour les ouvrants-droits et ayants droit Framatome Grenoble SG48_HP_France : pour les ouvrants-droits et ayants droits HP France SG48_Siemens_Energy_Grenoble : pour les ouvrants-droits Siemens Energy Grenoble SG_GSE : pour tous les autres adhérents GSE S'agissant de dommages matériels : le mode opératoire SG53_GSE : le formulaire pour des dommages aux biens SG62_GSE : le formulaire pour des dommages sur remorques ou karts Pas de formulaire lorsque il s'agit de dommages aux bateaux (voir mode opératoire).
